IMPÔTS PRÊT ENTRE PARTICULIER

IMPÔTS PRÊT ENTRE PARTICULIER

IMPÔTS PRÊT PRIVÉ IMPÔTS PRÊT ENTRE PARTICULIER FISCALITÉ FINANCEMENT PRÊTEUR PRIVÉ

Les impôts appliqués à un prêt entre particuliers sont définis par la fiscalité à adopter dans le contact d’un emprunt entre deux personnes privées et qui a le potentiel de demander le paiement de taxes aussi bien pour le prêteur que pour l’emprunteur.

Les impôts pour le prêt entre particulier obéissent à une réglementation fiscale qui prévoit une contribution d’impôts dans le cadre d’une transaction financière qui génère des bénéfices auprès d’une ou des deux parties.

Les impôts pour le prêt privé sont soumis à un barème qui s’applique à partir de certains montant afin d’éviter que le financement entre particuliers prenne des proportions telles qu’il pourrait échapper au fisc.

Le prêt entre particulier et les impôts, ce que beaucoup oublient sont plus proches que l’on le croit car le fisc applique des impôts lorsque les transactions de crédit entre particuliers dépassent les 760 Euros par transaction :

  • Taxe pour le prêteur : il devra faire une déclaration d’impôt sur les revenus généré par les intérêts qu’il a perçu de l’emprunteur et qui sont considérés comme revenus.

  • Taxe pour l’emprunteur : Il devra déclarer les intérêts payés pour permettre au fisc de déterminer si les taux sont plus bas que ceux du marché et que l’emprunteur n’aura pas ainsi accès à des avantages en nature.